MENTIONS LÉGALES
1. Propriété du site internet
Le site APR est la propriété de APR SAS. Le siège social se situe 16, Rue Claude Chappes
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Les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle protège chacun des éléments du site. Cela regroupe la marque, les logos, le nom de domaine et l’apparence du site.
De fait, ce site est la propriété de APR.
C’est-à-dire qu’aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué quel que soit la manière ou le support.
Une autorisation écrite et préalable de la société APR est obligatoire pour effectuer, de façon partielle ou intégrale, une des actions citées.
2 – Développement et hébergement
Adèle Bernardi et la société APR ont développé le site APR.
La société OVH héberge le site APR.
3 – Règlement des litiges
Il n’existe aucune obligation ni disposition à participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance arbitrale des consommateurs.
Plateforme de la Commission européenne pour le règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Vers le règlement en ligne des litiges
3 – Exclusion de la responsabilité
La société APR met tout en œuvre pour garantir l’absence d’erreurs et la fiabilité des informations présentées. Mais APR ne peut répondre de la perte ou de dommages de quelque nature que ce soit, causés directement ou indirectement par l’accès, l’utilisation, la prestation ou la demande de renseignements dans ces pages Web ou sur d’autres sites reliés à elles.
Il se peut qu’en activant certains liens (links), vous quittiez les pages Web de APR. APR a contrôlé les liens et le contenu des pages reliées mais ne peut le répéter quotidiennement, si bien qu’elle décline toute responsabilité quant à leur qualité technique et leurs contenus, en particulier pour ce qui est des produits, prestations de services ou autres offres qui y sont proposés.
4 – Copyright
Le contenu complet de ce site Web est protégé par le droit d’auteur. Le téléchargement ou l’impression de pages individuelles et/ou de certaines parties ne sont autorisés que dans la mesure où ils correspondent à l’usage pour lequel elles sont mises à disposition. Il n’est pas permis d’enlever ou de modifier les mentions de copyright. Toute reproduction, transmission ou adaptation est interdite en dehors des limites étroites du droit d’auteur sans l’assentiment préalable écrit de l’auteur.